Mentions légales
Directeur de publication
Centre Alsace Création
30 Chemin de St Maurice 67220 Dieffenbach-au-Val
Tél. : 06 81 13 39 80
Conception graphique
Atelier C
Christophe BRUNTZ
49 rue du Mont Ste Odile
67220 Breitenbach
Siret : 429490212000025
Tel : 09 53 04 96 76
www.atelierc.com
Hébergement et gestionnaire du nom de domaine et de l’hébergement
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur, Allemagne
Le Site Web est hébergé sur les serveurs de IONOS SE
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Tél. : 0970 808 911
Propriété intellectuelle :
(1)Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de Centrale Alsace Création.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
(2)La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Centrale Alsace Création.
Est interdite la présentation d’une des pages du site centre-alsace-creation.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).
Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site centre-alsace-creation.com tels que (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable d’Alsace Centrale Création est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site centre-alsace-creation.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à Centrale Alsace Création.
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Toute utilisation des éléments présents sur ce site, énumérés au paragraphe (1) à des fins différentes que celles visées au paragraphe (2) fera l’objet de poursuites judiciaires.
Données personnelles / Politique de confidentialité
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dite « Informatique et libertés » , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
Mise à jour des mentions légales
Centrale Alsace Création se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.